Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVA
Robert PEYROT

Numéro de dépôt :
1205798
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1992
EVA de Robert PEYROT

Présentation de la marque EVA

Déposée le 6 avril 1982 par Robert PEYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert PEYROT domicilié(e) 1, rue Henri IV, AMIENS, Somme, France, agissant au nom et pour le compte de la S.A. EVA en formation, 1, rue Henri IV, AMIENS, Somme, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque EVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVA est expirée depuis le 6 avril 1992.

Robert PEYROT a également déposé les autres marques suivantes : BLAUPAINT , PRO DEKO HABILLE LA MAISON , PARTNER'S HABILLE LA MAISON


Robert PEYROT - 1, rue Henri IV, AMIENS, Somme, France, agissant au nom et pour le compte de la S.A. EVA en formation, 1, rue Henri IV, AMIENS, Somme, France, - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription - Transmission de propriété n°10306 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°370 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.